Irrationnelle en valeur
Marie Chevallier 2021
Julie Landais
COTRI : Contrat d’Objectifs Territorial pour l’accélération de la Troisième Révolution Industrielle
EPCI : Etablissement Public de Coopération Intercommunale
PAT : Projet Alimentaire Territorial
PCAET : Plan Climat Air Energie Territorial
PLU : Plan Local d’Urbanisme
PNR : Parc Naturel Régional
SCOT : Schéma de COhérence Territorial
SNBC : Stratégie Nationale Bas Carbone
SRADDET : Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Egalité des Territoires
SRGS : Schéma Régional de Gestion Sylvicole
SDAGE : Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux
HCNE : Haut Comité pour le Numérique Écoresponsable
CDPENAF : Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels Agricoles et Forestiers
SNAP : Stratégie Nationale pour les Aires Protégées
OFB : Office National de Biodiversité
UICN : Union Internationale pour la Conservation de la Nature
CLE : Commission locale de l’eau
PAGD : Plan d’aménagement et de Gestion Durable
SAGE : Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux
Nouveau décret d’application du 24 juillet 2019 Respect de la Directive Européenne EN 301 549
Référentiel Général d’Amélioration de l’Accessibilité